(1) Contrats collectifs d’assurance n° AC470649 et n° AC470650 souscrits par SFR par l’intermédiaire d’APRIL SOLUTIONS, Société Anonyme au capital de 392 250 euros, dont le siège social est 300 route Nationale 6 – ZAC du Bois des Côtes 69760 LIMONEST, RCS Lyon 493 481 881, ORIAS n° 07 030 561 (www.orias.fr), auprès de l’EQUITE ASSURANCES, Société Anonyme au capital de 15 569 320 €, RCS Paris B572 084 697, entreprise régie par le code des assurances,  dont le siège social est 7 bd Haussmann – 75 442 Paris Cedex 09.  Ces sociétés sont soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle des assurances et des mutuelles, 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09. EQUITE ASSURANCES est une société du groupe GENERALI. APRIL SOLUTIONS intervient en qualité de courtier par délégation de l’EQUITE ASSURANCES sans disposer à cet égard d’aucune exclusivité ni être lié financièrement en capital à l’Assureur.(2) Sous réserve des exclusions de garanties. Détails des conditions et modalités dans les Conditions Particulières des options d’assurance de mai 2008 disponibles auprès de votre interlocuteur commercial.
(3) En cas de vol à la tire, vol à la sauvette ou vol par introduction clandestine.
(4) Service offert par SFR Business Team, non inclus dans le contrat d’assurance.
(5) Remplacement par un mobile identique ou de gamme équivalente sous 48h ouvrées sous réserve des stocks disponibles et à compter de la réception par April Solutions de l’ensemble des pièces justificatives d’ouverture du dossier de sinistre et de l’acceptation de la prise en charge du sinistre.